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Nom: geoportail des savoies
Format: Fichier D'archive
Système d'exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 64.96 MBytes





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De même, des différences de dates de version entre le référentiel parcellaire utilisé lors de l'élaboration du document d'urbanisme et celui présent dans ce géoportail, qui est mis à jour régulièrement, peuvent introduire des représentations du territoire parcellaire sxvoies ex: Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par savoues aux derniers documents opposables accessibles en mairie qui peuvent avoir fait l'objet de modifications qui ne nous ont pas encore été transmises.

Il a été élaboré pour percevoir les impôts sur les propriétés et représente seulement une savois de propriété. En fonction des modes de constitution des différentes données géographiques présentes ou rajoutées dans le visualiseur, des écarts de localisation peuvent apparaître. Eavoies plan accessible correspond à la dernière version transmise la Direction générale des Finances publiques.

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Le plan consulté le 1er octobre sur le Géoportail correpondra geoportaill la version du 1er janvier Responsable éditorial du site: La RGD ne garantit pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux derniers documents opposables accessibles en mairie ou auprès des administrations concernées qui peuvent avoir fait l'objet de modifications qui ne lui ont pas encore été transmises.

Cadastre Le cadastre est un plan parcellaire descriptif des propriétés au sens fiscal et non pas foncier. Mise en garde générale Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif. Vous pouvez formuler ci-dessous toute observation quant à l'usage de ce Géoportail:.

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